Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petites Buttes de Montmartre
CHRISTOPHE ROUSSEL, SARL

Numéro de dépôt :
3837925
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2021
Les Petites Buttes de Montmartre de CHRISTOPHE ROUSSEL

Présentation de la marque Les Petites Buttes de Montmartre

Déposée par voie électronique le 10 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Buttes de Montmartre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE ROUSSEL domicilié(e) 6 AVENUE DES CAMELIAS - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE ROUSSEL domicilié(e) 6 AVENUE DES CAMELIAS - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France.

La marque Les Petites Buttes de Montmartre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Buttes de Montmartre est expirée depuis le 10 juin 2021.

CHRISTOPHE ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : Les bons baisers de Guérande , christophe roussel , Kisses From... , GÂTEAUX À BORD , Religieuse techno , Electro'choc , Religieuse pas très catholique , FREKKY kiteboarding , BAHIANA


CHRISTOPHE ROUSSEL, SARL - 6 AVENUE DES CAMELIAS - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France


CHRISTOPHE ROUSSEL - 6 AVENUE DES CAMELIAS - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.